MASTERCARD

MASTERCARD INTERNATIONAL INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants ; produits pour la régulation de la croissance des plantes ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; colles et adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour papiers peints et affiches ; colles et ciments pour la réparation des objets cassés ; sel régénérant, notamment pour lave-vaisselle ; sels (produits chimiques) ; bactéricides pour produits alimentaires ; acétone ; produits pour la rénovation des supports d'enregistrement ; additifs chimiques pour carburants ; antigels ; colles et adhésifs pour matériaux de construction tels que carreaux de revêtement ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; ammoniac (esprit de sel) ; sel ammoniac ; cire à greffer les arbres ; produits corrosifs ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; produits pour économiser les combustibles ; édulcorants artificiels (produits chimiques) ; émulsifiants; produits pour la protection contre le feu ; compositions extinctrices ; films et pellicules sensibilisés mais non impressionnés ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir et des matières textiles ; papier albuminé ; papier pour la photographie ; papier pour photocalques ; papier photométrique ; papier diazo ; papier réactif ; papier sensible ; plaques sensibilisées pour offset ; produits réfrigérants. Couleurs, peintures, laques, vernis ; enduits (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits anticorrosion ; minium ; matières tinctoriales ; pigments et colorants ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; mastic (résine naturelle) ; mastic à l'huile ; mastic de vitrier ; diluants, liants, épaississants et siccatifs pour couleurs, pour peintures et pour laques ; dorures ; émaux pour la peinture ; émaux (vernis), fixatifs (vernis) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres pour photocopieurs, imprimantes et imprimerie. Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, astiquer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants et bactéricides ; savons d'atelier ; savonnettes ; décapants ; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surfaces ; cires à polir et à lustrer ; encaustiques ; shampooings pour moquettes ; décapants pour fours ; décapants pour peintures ; produits pour enlever les vernis ; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles, en galets ou en poudre ; lessives ; produits de lavage pour textiles, y compris produits de lavage désinfectants ; produits de blanchiment utilisés au cours du lavage des textiles ; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles ; produits de nettoyage assainissants, désinfectants et bactéricides ; produits de nettoyage ammoniaqués ; détergents et détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; poudres et crèmes récurantes ; produits de débouchage pour toilettes (W.-C.) et canalisations ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire pour lavage du linge ; détartrants à usage domestique ; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, pour métaux et pour moteurs ; shampooings pour véhicules ; produits pour nettoyage de sanitaires ; eau de Javel ; produits détachants, notamment pour textiles ; produits dissolvants pour le nettoyage ; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique ; serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux ; produits démêlants pour cheveux ; produits cosmétiques pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour cheveux ; colorants et teintures pour cheveux ; produits de parfumerie, y compris ; parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel ; dentifrices ; cosmétiques ; lotions, solutions, laits, huiles, crèmes et gels, tous à usage cosmétique ; produits de maquillage ; fards ; masques de beauté et préparations pour faire ceux-ci ; produits de démaquillage ; astringents à usage cosmétique ; serviettes et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; laits de toilette ; dépilatoires ; produits pour le soin des ongles ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations savonneuses et/ou cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits de rasage ; crèmes et mousses à raser ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétique ; ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; bois et écorces odorants ; eaux de senteur ; encens. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; agglomérants de poussière ; produits pour le dépoussiérage ; combustibles ; essences (carburants) ; essences pour moteurs ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; huiles pour moteurs ; additifs pour huiles de moteurs ; gazoline ; kérosène ; pétrole (brut ou raffiné) ; éther de pétrole ; gelée de pétrole à usage industriel ; gaz combustibles ; mélanges carburants gazéifiés ; gaz d'éclairage ; gasoil ; mazout ; huile de goudron de houille ; combustibles minéraux ; charbon (combustible) ; combustibles à base d'alcool ; huiles combustibles ; gaz d'huile ; huiles pour la conservation du cuir ; graisses pour le cuir ; huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; huiles de décoffrage ; huiles pour la peinture ; huiles de coupe ; huiles et graisses de graissage ; huiles de mouillage ; oléine ; graisses pour l'éclairage ; graisses pour armes ; paraffine ; matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Préparations, substances et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; médicaments et remèdes ; préparations et substances à usage pharmaceutique, médical ou vétérinaire ; pharmacies portatives ; substances et aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou minéraux ; compléments alimentaires à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments pour bébés ; sucre à usage pharmaceutique ou médical ; édulcorants à usage pharmaceutique ou médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; coton aseptique ; coton et ouate à usage médical ; couches et culottes hygiéniques pour incontinents ; serviettes, bandes et culottes hygiéniques ; tampons, protections et slips périodiques ; protège-slips (produits hygiéniques) ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la stérilisation ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens ; répulsifs pour chiens ; insecticides ; insectifuges ; produits antimites ; papier antimite ; serviettes, lingettes et papiers imbibés ou imprégnés de produits insecticides, notamment anti-moustiques ; fongicides ; parasiticides ; herbicides ; désherbants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air ; alcools médicinaux ; produits pour laver les animaux ; purgatifs ; matières et matériaux à usage médical pour plomber et soigner les dents, pour empreintes et prothèses dentaires ; solutions pour lentilles de contact et prothèses oculaires ; contraceptifs chimiques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tôlerie ; serrurerie métallique (autres qu'électrique) ; quincaillerie métallique ; clés ; boutons et poignées métalliques pour portes ; clouterie, visserie et boulonnerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; profilés métalliques ; armoires fortes et coffres-forts ; chaînes métalliques; minerais ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation pour placards, penderies et cabines d'essayage, y compris : panneaux, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, tubes, lisses, raccords, supports, rails ; crémaillères ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; claies métalliques ; grilles de présentation métalliques ; crochets métalliques (quincaillerie) ; bacs, corbeilles et paniers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; portes, fenêtres, volets et huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; menuiserie métallique ; revêtements (construction) métalliques ; enrouleurs et dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; roulettes métalliques de meubles ; fils à souder en métal ; treillis et clôtures métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; feuilles d'aluminium en rouleaux ; distributeurs fixes métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques ; boîtes en métaux communs ; caisses et coffres métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; manches à balais métalliques ; statues, statuettes, bustes, figurines et objets d'art en métaux commun. Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci ; agitateurs ; condenseurs à air ; machines, pompes et moteurs à air comprimé ; machines à ajuster ; ascenseurs, élévateurs et monte-charge ; transporteurs ; transporteurs à bande et bandes transporteuses ; machines à travailler le bois ; machines d'aspiration à usage industriel ; souffleries d'aspiration ; machines soufflantes ; balayeuses automotrices ; bougies et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; distributeurs de rubans adhésifs (machines) ; tours (machines-outils) ; pompes (machines) ; pompes à vide ; pompes centrifuges ; robots (machines) ; scies (machines) ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuses pour les animaux (machines) ; raboteuses ; riveteuses ; machines électriques à souder ; appareils à souder à gaz ; fers à souder à gaz ; chalumeaux à gaz, notamment pour souder, braser, dessouder, découper, cintrer, décaper, chauffer, coller, marquer à chaud ; chalumeaux à gaz pour souder, former et rétracter les matières plastiques ; poinçonneuses ; coupeuses (machines) ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et commandes à pédale pour celles-ci ; machines à repriser et ravauder ; machines à tresser ; machines à tricoter ; repasseuses ; installations, machines et appareils de lavage, de rinçage, d'essorage, de nettoyage ; remplisseuses ; machines à laver le linge ; machines à tordre le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle ; purgeurs automatiques ; pressoirs ; pulvérisateurs (machines) ; machines à polir ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; appareils électriques à usage domestique ou ménager, utilisés pour le nettoyage ; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux ; cireuses à parquet électriques ; machines à polir les sols ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; cireuses électriques pour chaussures ; machines à boucher, à capsuler et/ou à plomber les bouteilles ; rince-bouteilles ; appareils pour la fabrication des eaux minérales et gazeuses ainsi que des boissons gazeuses ; gazéificateurs ; centrifugeuses (machines) ; compacteurs pour les détritus ; machines à filtrer et cartouches pour celles-ci ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; robots ménagers et de cuisine (électriques) ; émulseurs électriques à usage ménager ; batteurs électriques ; mixeurs ; malaxeurs ; éplucheuses (machines) ; machines à râper les légumes ; hache-viande (machines) ; pressefruits et presse-légumes électriques à usage ménager ; poids électriques à usage ménager ; moulins à usage domestique et/ou ménager autres qu'à main, y compris : moulins à café, moulins à poivre ; machines à couper le pain ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; pompes à bière ; machines à saucisses ; séparateurs ; barattes ; machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; séparateurs de crème ; cribleurs ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; couteaux électriques ; ciseaux électriques ; cisailles électriques ; pistolets à colle, électriques ; pistolets pour la peinture ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; perceuses à main électriques ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; machines pour le conditionnement, l'emballage et l'empaquetage ; machines pour l'imprimerie ; machines à imprimer ; machines à timbrer ; appareils et machines pour la reliure et la plastification de documents ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; pilons (machines) ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; dévidoirs mécaniques, y compris pour tuyaux flexibles ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : ciseaux, lames, couteaux, marteaux, brosses, fers, outils, porteoutils, pompes, filtres. Rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoirs électriques ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) ; armes blanches ; coutellerie ; canifs ; couteaux ; fourchettes ; cuillers ; baguettes (couverts) ; couverts de service pour la table, y compris truelles, pelles et spatules, louches ; casse-noix non en métaux précieux ; hachoirs (couteaux) ; hache-viande (outils) ; hache-légumes ; coupe-légumes ; épluche-légumes ; fers à pâtisserie non électriques ; gaufriers non électriques ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; pilons (outils) ; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; outils et instruments à main actionnés manuellement ; supports destinés à de tels outils et instruments à main ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; sécateurs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides (outils) ; nécessaires de manucure et/ou de pédicure (électriques) ; trousses de manucure et/ou de pédicure ; pinces à épiler ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; fers à friser ; pinces à numéroter ; pincettes ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion des mastics ; gonfleurs (instruments à main) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de communications, cartes contrôleurs de disques, barrettes d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, cédéroms, disques vidéo numériques, disques optiques numériques, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; puces électroniques ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris ; consoles de visualisation, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers,imprimantes, tablettes à numériser, unités de disques amovibles ou non, interfaces, modems ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs enregistreurs de disquettes ; lecteurs de codesbarres ; lecteurs de cartouches ; appareils de sauvegarde de données (informatique) ; équipements d'interfaces (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux, appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux, onduleurs pour matériel informatique, interfaces pour réseaux locaux, passerelles de réseaux locaux ; convertisseurs analogique-numérique ; lecteurs optiques ; appareils de saisie de données ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires vives ; mémoires mortes ; mémoires mortes programmables ; mémoires mortes programmables et effaçables ; programmateurs de mémoires mortes programmables et effaçables ; souris (informatique) et tapis pour souris ; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs ; traceurs et tables traçantes numériques ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils pour le traitement de texte ; téléscripteurs ; réseaux (matériel) télématiques ; multiplexeurs ; mallettes spécialement adaptées à des ordinateurs ; modems ; postes téléphoniques ; téléphones avec cordon ; téléphones sans fil ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques et appareils d'interrogation à distance de ceux-ci ; conjoncteurs téléphoniques ; standards téléphoniques ; postes radiotéléphoniques ; appareils et matériel de messagerie vocale ; terminaux de messagerie unilatérale ; émetteurs et transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs audio et/ou vidéo ; transmetteurs téléphoniques ; répartiteurs (télécommunications) ; têtes de câble (télécommunications) ; modules de communication haute fréquence ; visiophones ; appareils de vidéoconférence ; appareils audio et/ou vidéo pour laboratoires de langues ; écouteurs téléphoniques ; casques téléphoniques ; casques d'écoute ; écouteurs ; portiers d'immeubles, audio et/ou vidéo ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; centraux vidéo et d'interphonie ; amplificateurs de distribution vidéo ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; interphones ; microphones ; talkies-walkies ; amplificateurs et préamplificateurs ; hautparleurs ; enceintes acoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines cassettes ; platines pour disques compacts ; magnétophones ; machines à dicter ; appareils de sonorisation ; projecteurs de sons ; consoles de mixage ; échantillonneurs de sons ; postes de radio et de télévision ; antennes ; appareils et machines à photocopier ; appareils, écrans et lampes de projection ; diapositives ; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie ; télécopieurs ; consoles télématiques ; appareils de vidéo-surveillance ; caméras vidéos et leurs objectifs ; moniteurs et écrans vidéo ; magnétoscopes ; sélecteurs vidéo ; vidéo-projecteurs ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunette ; chaînes et cordons de lunettes ; loupes (optique) ; jumelles (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils optiques, photographiques, vidéo ou informatiques ; pieds d'appareils photographiques ; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; télécommandes ; télécommandes radio ; télétransmetteurs ; piles et batteries électriques, transformateurs ; connecteurs ; interrupteurs; commutateurs ; programmateurs ; fiches et prises de courant; blocs multiprises ; adaptateurs ; rallonges et prolongateurs électriques ; conducteurs électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; lampes de signalisation ; voyants lumineux (signalisation) ; avertisseurs acoustiques ; détecteurs ; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; cartes à puces ; lecteurs de cartes à puces ; lampes optiques ; appareils de comptage ; compteurs ; thermomètres (autres qu'à usage médical) ; baromètres ; hygromètres ; thermostats ; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, y compris des cartes électroniques et de circuits imprimés ; appareils électriques de mesure ; mesureurs ; instruments de mesure et de calcul, y compris ; mètres, rapporteurs, compas, règles, disques et règles de calcul ; balances et bascules ; pèse-lettres ; machines à compter et trier l'argent ; machines et caisses comptables ; machines à facturer ; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives ; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'accès, de circulation, d'identification et de localisation de personnes ; appareils de lecture des cartes précités ; étuis et boîtiers spéciaux pour supports d'enregistrement ; cassettes de nettoyage pour têtes de lecture et d'impression ; filtres anti-reflets pour écrans d'ordinateurs ; détecteurs de fausse monnaie ; fers à repasser électriques ; fers à souder électriques ; appareils de soudure électrique ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; instruments d'alarme, y compris ; avertisseurs d'incendie et contre le vol ; sirènes ; appareils pour l'analyse de l'air ; minuteries (autres que pour l'horlogerie) ; serrures et fermetures électriques et électroniques ; dispositifs électriques antiinsectes ; logiciels d'encryptage ; clés d'encryptage ; certificats et documents numériques ; signatures numériques ; logiciels à l'usage de particuliers pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; cartes magnétiques, cartes à puce ; lecteurs de cartes ; programmes d'ordinateurs et logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de cartes à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs ; matériel de télécommunications ; terminaux d'opérations au point de vente ; programmes d'ordinateurs pour émettre, afficher et mémoriser des informations ou données d'identification et/ou financières et/ou relatives aux opérations et transactions, à usage notamment pour des services financiers ainsi que dans les secteurs de la banque et des télécommunications ; appareils électroniques de vérification de l'authenticité de cartes bancaires, de cartes de crédit, de débit, de paiement, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils destinés à la distribution de médicaments en aérosol ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils d'anesthésie ; masques anesthésiques ; inhalateurs ; appareils pour la respiration artificielle, y compris respirateurs ; insufflateurs ; compte-gouttes et flacons compte-gouttes à usage médical ; seringues à usage médical ; seringues hypodermiques ; injecteurs à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; alèses ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; biberons ; tétines ; tire-lait ; cure-oreilles ; bouchons et tampons pour les oreilles ; appareils pour la protection de l'ouïe ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de massage ; gants pour massages ; mobilier spécial à usage médical ; préservatifs ; contraceptifs non chimiques ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refroidissement, de réfrigération, de surgélation, de congélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; marmites autoclaves électriques ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; broches de rôtisseuses ; rôtissoires ; tournebroches ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; torréfacteurs à café ; percolateurs et filtres à café électriques ; cafetières électriques ; chauffe-plats ; plaques chauffantes ; cuiseurs ; cuisinières ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; grille-pain ; toasteurs ; fers à pâtisserie électriques ; grils (appareils de cuisson) ; réchauds ; ustensiles de cuisson électriques ; accumulateurs de chaleur et de vapeur ; aérothermes ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; brûleurs et becs à gaz et à alcool ; chaudières de chauffage ; chaudières de buanderie ; calorifères ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; appareils réchauffeurs d'eau ; appareils refroidisseurs d'eau ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; chaudières à gaz ; chaudières à bouilleur ; générateurs de gaz ; poêles (appareils de chauffage) ; installations de sauna ; séchoirs (appareils) ; dispositifs chauffants antibuée et antigivre pour véhicules ; appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; stérilisateurs d'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et d'assainissement des eaux usées et effluents ; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils, installations et machines pour la purification et la désodorisation de l'air ; installations de filtrage d'air ; réchauffeurs, sécheurs et stérilisateurs d'air ; appareils à air chaud ; appareils de désinfection et d'assainissement ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; brûleurs germicides ; désinsectiseurs électriques ; allume-gaz ; lampes à arc ; chambres, armoires et coffres frigorifiques ; appareils et machines frigorifiques ; réfrigérateurs ; congélateurs ; caves à vin réfrigérées ; glacières ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; appareils pour le refroidissement de boissons ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lampes halogènes ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; becs de iampes ; diffuseurs ; douilles de lampes électriques ; globes de lampes ; lampadaires ; réflecteurs de lampes ; tubes et verres de lampes ; lampes de poche ; baladeuses ; lampes de sûreté ; torches d'éclairage ; lanternes d'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; plafonniers; luminaires ; rails d'éclairage et rampes lumineuses ; spots ; ampoules d'indicateurs de direction et phares pour véhicules ; bouillottes ; appareils à bronzer ; brûleurs ; chauffe-pieds ; cheminées d'appartement ; filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles) ; lampes à gaz ; lampes à souder ; sèche-mains électriques ; sèche-cheveux ; lampes à friser ; stérilisateurs ; éviers ; lavabos ; baignoires ; installations de bain ; appareils pour bains ; bidets ; cuvettes de toilettes (W.-C.) et urinoirs ; cabines de douche ; cabinesW.-C. transportables ; robinetterie pour appareils et installations sanitaires et de cuisine ; réservoirs de chasses d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention ; chariots à provisions ; pièces et parties constitutives de véhicules (autres que les : moteurs pour véhicules non terrestres, parties constitutives de moteurs, serrures, plaques d'immatriculation, indicateurs de vitesse ainsi que les dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage). Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres- bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, portecigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, burettes, saladiers, services à thé, services à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Instruments de musique, y compris acoustiques, électriques, électroniques et numériques, ainsi que leurs pièces et parties constitutives ; synthétiseurs ; boîtes à rythmes ; bandes musicales ; étuis souples et rigides pour instruments de musique. Papier et carton bruts ; papier et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraison, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livres de paie, registres, manifolds, horaires imprimés ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres- poste ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; chromos ; photographies ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocsnotes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hectographiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papierparchemin, autocollants, bandes gommées ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; stylos-colle ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; gommettes ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (articles de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylosplume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, portegomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sousmain, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de Chine, encres à corriger (héliographie), essuieplumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, appuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousses à dessin ; fournitures scolaires ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles), y compris : tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; baguettes et peignes à relier ; oeillets adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; récipients, d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; caractères d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; impressions ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; supports pour photographies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table ; linge de table en papier ; filtres à café en papier ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; couvre-sièges en papier pour W.-C ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton ; ronds de table en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; cache-pot en papier ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité en papier, et/ou carton et/ou matières plastiques ; jetons de contrôle ; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; aquariums d'appartements. Caoutchouc, fibre vulcanisée, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de feuilles, plaques ou baguettes ; fibres de carbone, autres qu'à usage textile ; matières et matériaux à calfeutrer, étouper, isoler, étanchéifier ; fibres en matières synthétiques pour la construction et/ou l'isolation ; polystyrène expansé et polyuréthane pour l'isolation ; matériaux isolants pour la construction, y compris dalles, plaques et panneaux isolants, notamment à base de polystyrène expansé et/ou de polyuréthane ; complexes de revêtement pour isolation thermique et/ou acoustique ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; laine de verre et/ou de roche pour l'isolation ; bandes et tissus en fibres de verre et/ou de roche pour l'isolation ; papier et tissus isolants ; feutre pour l'isolation ; films plastiques d'étanchéité et pour la protection contre l'humidité, notamment pour sols et chapes de sols ; bandes et rubans isolants ; feuilles métalliques isolantes; papiers, cartons, tissus, toile et feutre d'amiante; revêtements d'amiante ; peintures et vernis isolants ; produits calorifuges ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; bandes et rubans adhésifs pour la construction et/ou l'isolation, notamment pour apprêt et joints ; garnitures pour joints à expansion ; garnitures d'étanchéité ; bourrelets d'étanchéité ; joints pour la construction et/ou l'isolation ; joints d'isolation périphériques pour sols et chapes de sol ; bandes de papier ou de carton pour traitement de joints ; mastics pour joints ; tuyaux flexibles non métalliques, y compris tuyaux d'arrosage et/ou d'irrigation ; raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; matières de rembourrage et de calage en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en caoutchouc ou en matières plastiques ; tampons, amortisseurs et butoirs en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; gants isolants ; isolateurs. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs Gladstone ; sacs de sport de voyage ; sacs de sport d'usage courant ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis à chaussures pour le voyage ; sacs à main et pochettes à main ; sacs Boston ; réticules (sacs à main) ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; porte-bébés dorsaux et/ou ventraux ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; gibecières ; sacs à roulettes ; sacs à provisions (y compris ceux équipés de roulettes) ; filets à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; portedocuments ; attachés-cases ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; coffrets et mallettes de toilette (non garnis) ; trousses de toilette non garnies ; trousses de cosmétique non garnies ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacoches à outils (vides) ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, pliants ou non ; parapluies télescopiques ; parapluies en papier imperméabilisé ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; étuis et fourreaux de parapluies, d'ombrelles et de parasols ; anneaux pour parapluies ; cannes de parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; harnais pour animaux ; harnachements ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; mentonnières (bandes en cuir ou imitations du cuir) ; courroies de patins ; étrivières ; rênes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir. Matériaux et éléments de construction ; matériaux de construction isolants ; plaques, panneaux et carreaux pour la construction ; carrelages ; dalles ; parois ; cloisons ; contrecloisons ; revêtements (construction); revêtements de murs et de parois (construction) ; complexes de revêtement (construction) ; doublages et habillages (construction) ; parements (construction) ; lattes ; lattis ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; coffrages ; plafonds ; fauxplafonds ; charpentes ; poutres et poutrelles ; solives ; entrevous ; couvertures de toits et toitures ; tuiles ; chapes (construction) ; planchers ; escaliers et leurs marches ; constructions transportables ; étais ; poteaux ; palissades ; clôtures ; treillages treillis ; monuments ; cheminées ; portes ; portails ; fenêtres ; armatures de portes ; panneaux de portes ; huisseries ; volets ; moulures (construction) ; corniches ; moulures de corniches ; rosaces (construction) ; balustres ; tuyaux rigides pour la construction ; tuyaux de descente ; tuyaux de drainage ; tuyaux de cheminées ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement non métalliques ; plaques de plâtre, ouvrages de plaques de plâtres ; plaques de plâtre armé ; plaques de plâtre de haute dureté ; panneaux, dalles et carreaux de plâtre ; panneaux, plaques, dalles, carreaux et complexes à base de plâtre et/ou de laine de roche et/ou de laine de verre et/ou de polystyrène et/ou de polyuréthanne, pour la construction, le revêtement, l'isolation ; plaques, dalles, panneaux de cloisons, non métalliques, présentant une haute résistance au feu ; parquets ; lames de parquets ; boiseries ; bois de placage ; bandeaux ; chevrons pour toitures ; voliges ; plâtre ; gypse ; chaux ; ciment ; mortier ; mortier de plâtre ; béton ; gravier ; sable (autre que pour la fonderie) ; quartz ; grès de construction ; ciments et mortier d'amiante ; polystyrène expansé ou extrudé et polyuréthanne pour la construction ; bandes goudronnées (construction) ; carton bitumé ; bois de construction ; contre-plaqués ; papier et carton pour la construction ; feutre pour la construction ; mosaïques pour la construction ; matériaux réfractaires ; briques ; ardoises pour toitures ; terre cuite ; marbre ; albâtre ; granit ; pierres naturelles et artificielles ; ardoise ; matières premières pour la céramique ; verres de construction ; verre isolant (construction) ; verre armé ; verres pour vitrines (autres que de véhicules) ; glaces et vitres pour la construction; enduits (matériaux de construction), y compris enduits de bouchage, de lissage, de jointoiement, de finition ; enduits (matériaux de construction), y compris enduits de finition ; enduits de bouchage, de lissage et de jointoiement ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; enduits de plâtre ; plâtres-colles ; ciments-colles ; produits pour la construction des routes ; revêtements de chaussées ; asphalte ; poix, bitume ; goudron ; macadam ; produits bitumeux pour la construction ; enduits bitumeux pour toitures ; statues, statuettes, bustes, figurines et objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Meubles ; glaces et miroirs ; portes miroir ; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures ; mobilier de bureau ; mobilier de magasin ; meubles-caisses ; meubles-comptoirs ; bureaux (meubles) ; caissons sur roulettes (meubles) ; pupitres ; secrétaires ; tables ; consoles (meubles) ; plateaux de table ; plans de travail (meubles) ; meubles de rangement, de classement, d'archivage, de présentation ; meubles de rangement pour supports d'enregistrement ; supports de classement et de présentation (meubles) ; placards (meubles) ; armoires ; penderies (meubles) ; cabines (meubles) ; vestiaires (meubles) ; garnitures non métalliques de meubles, de portes et de fenêtres ; parties constitutives de meubles ; portes et rayons de meubles ; présentoirs ; socles de présentation ; gondoles ; paravents (meubles) ; vitrines (meubles) ; casiers ; fichiers (meubles) ; trieurs (meubles) ; classeurs (rayons pour meubles) ; tiroirs ; étagères ; rayonnages ; tablettes de rangement ; bibliothèques (meubles) ; dessertes de courrier (meubles) ; tables de dessin ; tables pour machines à écrire et appareils de bureau ; meubles pour appareils informatiques et leurs périphériques ; tréteaux (mobilier) ; sièges ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; escabeaux et marchepieds non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; portemanteaux (meubles) ; porte-chapeaux ; patères pour vêtements, non métalliques ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements (penderie) ; porte-parapluies ; porte-revues ; mannequins ; vannerie ; enseignes, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques ; armoires à clés ; tableaux accroche-clés ; armoires à pharmacie ; tableaux d'affichage ; tableaux d'échéances ; tableaux de conférence sur pieds ; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuietout, de mouchoirs, de gobelets, de film plastique, de feuilles d'aluminium ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; visserie et boulonnerie non métalliques ; chevilles non métalliques ; manches non métalliques d'outils ; manches à balais non métalliques ; roulettes de meubles, non métalliques ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; paillasses ; nichoirs ; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots et objets d'art, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; auges à mortier non métalliques ; barils et barriques non métalliques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; caisses, coffres et bahuts non métalliques ; coffrets (meubles) ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; crédences ; dessertes ; vaisseliers ; bustes pour tailleurs ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caillebotis non métalliques ; plateaux et palettes de chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques de récipients ; cuves non métalliques ; fûts et tonneaux non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; revêtements amovibles pour éviers ; matériel de couchage (autre que le linge) ; sacs de couchage pour le camping ; sommiers de lits ; matelas, coussins, oreillers et traversins, y compris à air, autres qu'à usage médical ; dévidoirs et enrouleurs ni métalliques ni mécaniques pour tuyaux flexibles ; établis ; tables de bouchers ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; pinces à linge. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, cristal, terre cuite, porcelaine ou faïence ; brosses (autres que les pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (autre que le verre de construction) ; matériel et instruments de nettoyage non électriques ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; tampons à nettoyer, récurer et abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; raclettes pour sols ; barrettes pour vitres; dépoussiéreurs non électriques ; presses d'essorage mécaniques ; torchons et chiffons de nettoyage ; applicateurs de produits de nettoyage ; nécessaires de nettoyage pour le bureau ; gants à polir ; gants de ménage ; seaux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; lingettes anti-statistiques pour le nettoyage ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; balayettes et pelles à poussière ; brosses électriques (autres que les parties de machines) ; éponges de ménage ; distributeurs de papier hygiénique ; balayettes pour W.-C. ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; distributeurs d'aérosols ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfum ; brûle-parfums ; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing ; porte-savon ; boîtes à savon ; bassins, bassines, cuvettes, baquets, seaux et autres récipients pour laver et se laver ; baignoires portatives pour bébés ; porteblaireaux ; porte-éponges ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; seaux et réceptacles, notamment pour produits usagés ; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles ; conteneurs pour ordures ; supports de sacs poubelles ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litières ; appareils de désodorisation à usage personnel ; brosses à dents électriques ou non ; brosses à cheveux ; ustensiles et nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; trousses et coffrets de toilette garnis ; éponges de toilette ; peignes et leurs étuis ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; planches à découper pour la cuisine ; bols et écuelles ; ustensiles et récipients de cuisson non électriques et batteries de cuisine ; gourdes ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes, chopes à bières ; bocaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presse-citron ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coupes à fruits ; cruches et carafes ; seaux à glace ; seaux à champagne ; services à liqueurs ; ramasse-miettes ; dessous-de-plat ; moules de cuisine ; moules à glaçons ; nécessaires pour pique-niques ; ouvrebouteilles ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; bouteilles réfrigérantes ou isothermes ; siphons pour eau gazeuse ; sorbetières ; lances, pistolets et pommes pour tuyaux d'arrosage ; instruments d'arrosage oscillatoires pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs et pommes d'arrosoirs ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; cache-pot non en papier ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; mangeoires pour animaux ; gamelles ; poteries ; statues, statuettes, figurines, bibelots et objets d'art, en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre ; objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, plastique, carton, aluminium, étain, à savoir : plateaux, porte-serviettes, ronds de serviettes, porte-curedents, boîtes à thé et à café, boules à thé, filtres à thé, passethé, passoires, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, services à thé et à café, sucriers, coquetiers, corbeilles, flacons, huiliers, burettes, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, raviers, vaisselle, services, plats, gobelets, barquettes, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de table, vases ; récipients, notamment d'emballage, en verre, porcelaine ou faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (autres que le caoutchouc ou les matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et étuis en matières textiles, pour l'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et étuis en matières textiles, pour l'emballage ; fils à lier non métalliques. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; linge de maison (autre que le linge de table en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; essuie-mains, serviettes de toilette et draps de bain en matières textiles ; gants de toilette ; lingettes de toilette en matières textiles ; couvertures de table (autres qu'en papier) ; toiles cirées (nappes) ; nappes et napperons individuels (autres qu'en papier) ; serviettes de table en matières textiles ; linge de lit ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; couvre-lits ; jetés de lit ; couvertures de voyage ; plaids ; couvre-pieds ; tours de lit ; draps ; housses de couettes ; taies d'oreillers ; housses de traversins ; couettes ; édredons ; housses de coussins ; draps-housses de matelas ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; revêtements de meubles en matières plastiques ; rideaux, stores et voilages en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ; moustiquaires ; tentures murales en matières textiles ; revêtements muraux en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; étiquettes en tissu ; drapeaux (non en papier). Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irradiations et le feu) ; vêtements de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes (habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècements de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; noeuds de papillon ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; brettelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ; slips ; corsages ; soutiens-gorge ; corsets ; cache-corset ; corselets ; justaucorps ; jupons ; collants ; bas ; chaussettes ; socquettes ; chaussettes à semelles de caoutchouc ; chaussures ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussures de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxe ; chaussures de hockey ; chaussures de base-ball ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de détente ; chaussures et chaussons de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons tricotés ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébés et enfants en bas âge ; espadrilles ; sandales ; sabots (chaussures) ; pièces et parties constitutives de chaussures ; talons ; trépointes ; cambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; semelles ; demi-semelles ; talonnettes pour chaussures, pour bas et pour chaussettes ; semelles intérieures ; semelles pour chaussettes à semelles de caoutchouc ; couvre-chaussures ; galoches ; caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussures ; antidérapants pour chaussures ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons (vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles (habillement) ; manchons (habillement). Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; articles de mercerie (autres que les fils) ; passementerie ; pelotes pour épingles et aiguilles ; dés à coudre ; pièces à coudre ou collables à chaud pour la réparation et/ou l'ornement d'articles textiles ; articles d'attache et/ou de fermeture et/ou d'ornement pour vêtements, pour chaussures et/ou pour chapellerie, autres qu'en métaux précieux, y compris : épingles, broches, agrafes, attaches, boucles, cocardes, rosettes, rubans, noeuds, lacets, boutons, boutons-pression, oeillets, crochets, fermetures à glissière ; badges, insignes et épinglettes, autres qu'en métaux précieux ; badges ornementaux ; articles d'attache et/ou d'ornement pour les cheveux, y compris : barrettes, montures de barrettes, pinces et épingles à cheveux, broches pour cheveux, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, cache-chignon, peignes touffes, élastiques pour mèches et queues de cheval, rubans et noeuds pour les cheveux, filets pour les cheveux, froufrous pour cheveux ; bigoudis ; cosys pour théières ; fleurs et plantes artificielles. Tapis, carpettes, tapis-brosses et paillassons, tapis gratte-pieds en caoutchouc, descentes de bain (tapis), nattes, linoléum et autres revêtements de sols et planchers (autres que carrelages et peintures), isolants ou non ; tapisserie et tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; papiers de tenture ; toile cirée (linoléum) ; revêtements de sols en vinyle ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; tapis pour automobiles. articles de gymnastique et de sport (autres que les tapis) ; engins pour exercices corporels ; engins pour jeux ; agrès pour gymnastique ou jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) ; extenseurs (exerciseurs) ; articles de sport destinés à protéger des parties du corps, notamment protège- coudes, protège-poignets, protège-genoux, protège-tibias, protecteurs de poitrine, plastrons, protège-hanches, protecteurs lombaires, cuissards ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; tables pour football de salon ; tables de billard ; bandes de billard ; billes de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; craie pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; filets (articles de sport) ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; maillets de polo ; balles de polo ; sacs pour maillets et balles de polo ; sacs de cricket ; haltères ; crosses de hockey ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; palets; volants (jeux) ; disques volants (jouets) ; cerfsvolants ; quilles (jeu) ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; décorations pour arbres de Noël ; farces et attrapes ; objets de cotillon ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; tirs au pigeon ; pigeons d'argile (cibles) ; fléchettes ; cibles ; matériel pour le tir à l'arc ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; appareils de prestidigitateurs ; raquettes ; raquettes de tennis ; raquettes de badminton ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; skis ; fixations de skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; traîneaux (articles de sport) ; tremplins (articles de sport); trottinettes ; Denrées alimentaires d'origine animale, préparées pour la consommation humaine ; viande ; poisson ; fruits de mer, mollusques comestibles, crustacés et coquillages (non vivants) ; volaille (viande) et gibier ; légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; saucisses ; bifteck haché ; brochettes de viande, kebabs ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits, écorces et zestes de fruits ; pulpes de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; margarine et autres succédanés du beurre ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; extraits d'algues à usage alimentaire ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, pommes chips ; croquettes alimentaires ; gélatine et pectine à usage alimentaire ; choucroute. Café ; succédanés du café ; chicorée ; essences de café ; extraits de café ; aromates de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; sucre en morceaux ; sucre en poudre ; sucre glace ; sucre candi à usage alimentaire ; produits de sucre, y compris mélasse, caramel ; édulcorants naturels ; édulcorants de table ; produits sucrants à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table ; riz ; tapioca ; sagou ; farines alimentaires ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de cacao et/ou de miel, notamment pour petit déjeuner et goûter ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petitspains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; caramels (bonbons) ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; caramel (sauce) ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; amidon et fécule à usage alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; grains (céréales) ; céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; mollusques, coquillages et crustacés (vivants) ; fruits et légumes frais ; noix comestibles (non préparées) ; noisettes ; graines (semences) ; semences (graines) ; bulbes ; plantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires et aliments pour animaux, y compris pour chats et chiens ; plats préparés pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour litières ; malt ; oeufs à couver. Bières ; panachés ; eaux de table ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; bière de gingembre ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de légumes ; jus de fruits et/ou de légumes (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins, y compris : vins rouges, vins blancs, vins rosés, vins doux, vins de liqueurs, vins mousseux, vins pétillants, vins de Champagne ; boissons à base de vin ; cidres ; spiritueux ; eaux-de-vie ; liqueurs ; whisky ; gin ; rhum ; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques) ; boissons distillées; essences et extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits. Tabac ; produits du tabac, y compris cigarettes, cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs, à savoir : briquets, réservoirs à gaz pour briquets, pierres à feu, pipes, bourre-pipes, cures-pipes, nettoie-pipes, étuis à pipes, blagues à tabac, coupe-cigares, services pour fumeurs, râteliers à pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, papier à cigarettes, papier absorbant pour la pipe, filtres pour cigarettes, bouts de cigarettes, bouts pour fume-cigarette ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux, à savoir : cendriers, y compris de table, muraux ou sur pied, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes, pots à tabacs, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte- cigarettes, porte-allumettes ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; services de régies publicitaires ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; sélection de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; conseils, consultation et aide pour la direction et la gestion d'hôtels, d'entreprises de restauration, d'entreprises de traiteurs, de débits de boissons ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion ; consultation professionnelle d'affaires ; conseils et consultations d'affaires en matière de franchisage ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; comptabilité ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; informations et renseignements d'affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; location de machines et d'appareils de bureau ; décoration de vitrines ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Assurances ; affaires, opérations et transactions financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; crédit ; crédit-bail ; agences de crédit ; paiement par acomptes ; services de financement ; prêt (finances) ; octroi de prêts et de crédits ; prêt sur gage ou nantissement ; prêt sur hypothèque de biens immobiliers ; services de parrainage financier ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; analyse financière ; services bancaires ; ouverture, tenue et gestion de comptes ; émission et services de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de paiement, de cartes de paiement préchargées d'un montant d'argent déterminé et rechargeables, de cartes de retrait d'espèces ; services financiers de porte-monnaie électronique à l'aide de cartes à puce ; services de versement d'espèces ; services financiers d'autorisation et de règlement d'opérations ; vérification de chèques ; transfert électronique de fonds ; émission de chèques de voyage ; émission de lettres de crédit ; émission de bons de valeurs ; opérations de change ; opérations de compensation (change) ; agences de change ; dépôt en coffres-forts ; courtage ; dépôt de titres et valeurs ; affacturage ; recouvrement de créances (pour des tiers) ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; gérance, location et affermage de biens immobiliers ; location d'exploitations agricoles ; location d'appartements, de bureaux ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ; courtage en biens immobiliers ; estimations et expertises fiscales ; estimations immobilières ; estimations financières en matière d'assurances, bancaire et immobilière ; estimation d'objets d'art, d'antiquités, de bijoux, de timbres, de monnaies et médailles ; services fiduciaires ; informations, conseils et consultations en matière financière et d'assurances ; assurances personnelles à destination de particuliers ; assurance habitation ; assurances contre les dégâts des eaux, la grêle, l'incendie, les bris de glace, le vol, les attentats ; assurance contre les accidents ; assurance des risques liés aux voyages, aux déplacements, aux séjours, aux missions professionnelles ; assurances pour le transport ; assurance maritime ; assurances de véhicules ; assurance automobile ; assurance au tiers ; assurance maladie et/ou du risque opératoire ; assurance complémentaire santé ; assurance-vie ; assurance décès et/ou invalidité ; assurance chômage ; assurance d'emprunts ; assurance achats ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; épargne ; collectes ; collectes de bienfaisance ; services d'assurances et services liés à l'assurance, rendus notamment à des sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers, y compris aide et assistance aux assurés dans la déclaration de leurs sinistres, dans l'évaluation et le règlement des pertes, dans le partage des frais afférents à la preuve/documentation des pertes et dans la résolution des sinistres ; services d'auto-assurance ; services de réassurance et de contre-assurance ; courtage en assurances ; actuariat ; services d'administration et de gérance de fonds de placement, de pensions de retraites, de fonds de vieillesse, d'assurances, notamment d'assurancesvieillesse, d'assurances-vie, d'assurances-décès ; services d'évaluation de sinistres ; services d'appréciation des dommages matériels ; services d'ingénierie de sécurité liés à l'assurance ; services financiers liés à l'assurance rendus notamment à des sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ; services financiers rendus à des sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ; échanges de taux d'intérêts et de devises ; transactions sur produits dérivés d'actions ; opérations financières sur or, métaux précieux et pièces ; courtage sur transactions de matières premières et de marchandises ; crédit-bail sur matériel et financement de leur achat ; services de courtiers et de négociants en titres et valeurs ; courtage et négociation en Bourse ; cote en Bourse ; services de cautions (garanties) ; informations, renseignements, conseil et consultation en matière de placements ; gestion de placements ; constitution, placement et gérance de fonds communs de placement ; services d'organismes de placements collectifs en valeurs mobilières ; services de banques d'investissement et d'affaires ; gérance de portefeuilles ; gérance de fortunes et gestion de patrimoine ; financement de primes ; souscription de titres et droits sociaux et transactions sur ceux-ci ; prises de participations ; services de maisons de titres ou établissements assimilés ; gestion de titres ou instruments financiers ; émission et placement de toutes valeurs mobilières ainsi que de tous titres, instruments et produits financiers ; informations, conseil et assistance en matière de gestion financière, d'ingénierie financière, notamment pour l'acquisition, la fusion, la cession d'entreprises ; informations, conseil et consultation en matière de constitution de capitaux, de montages financiers, de capital-risque, d'acquisition d'entreprises, de prise de contrôle de sociétés, d'offres publiques d'achat, d'échange et de vente ; services financiers destinés à faciliter la création, le développement, le redressement, l'acquisition, la fusion, la scission ou la cession d'entreprises ; services de recherche d'investisseurs et de constitution de capitaux pour montages financiers ; services destinés à faciliter le financement d'entreprises ; agences en douane ; institutions bancaires et financières ; services bancaires et de crédit ; services financiers, y compris : émission et services de cartes bancaires, de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de paiement, de cartes de paiement préchargées d'un montant d'argent déterminé et rechargeables, de cartes de téléphone préchargées d'un montant d'argent déterminé, de cartes de retrait d'espèces ; services de porte-monnaie électroniques à l'aide de cartes à puce ; services de transfert électronique de fonds et de devises ; services de paiement électronique ; services de versement d'espèces ; services d'autorisation et de règlement d'opérations et transactions ; services de cartes de crédit, de débit, ou de paiement préchargées, permettant aux titulaires de telles cartes d'avoir accès à des services de télécommunications, notamment téléphoniques, de télécopie ou télématiques, à partir de postes fixes ou mobiles ; services d'assurances liés à des cartes bancaires, à des cartes de crédit, de débit, de paiement ; services de vérification de chèques ; services d'émission, de remboursement et d'encaissement, tous en rapport avec des chèques de voyage et bons de voyage ; informations et conseils relatifs à tous les services précités ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Services d'installation, d'agencement, de pose, de montage, de fixation, de construction, d'entretien, de maintenance, de réparation, de dépose, de démantèlement ; construction, entretien et réparation de bâtiments, de locaux, d'intérieurs de locaux et bâtiments, de murs, de cloisons, de sols, de planchers, de plafonds, de faux-plafonds, de doublages, de revêtements ; installation, pose, montage et fixation de matériaux et éléments de construction ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; travaux de couverture de toits ; démolition et démantèlement de constructions ; montage d'échafaudages ; supervision et direction de travaux de construction, de réparation, de démolition, de démantèlement de constructions ; informations en matière de construction, de réparation, de démantèlement de constructions ; entretien, lavage, nettoyage, polissage, graissage, maintenance et réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; stations-service ; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols et surfaces ; services d'installation, de pose, de montage, d'assemblage, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareils de bureau, de téléphones, d'ordinateurs, de mobilier, d'appareils, appareillages et installations électriques, téléphoniques, informatiques, télématiques et de domotique, et de machines en général ; installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de réfrigération, d'ascenseurs ; location de machines à nettoyer ; location d'outils et de matériel de construction ; services de plombiers, d'électriciens, de serruriers ; travaux de plomberie ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de peinture ; pose de papiers peints ; équipement de cuisines ; aiguisage de couteaux ; destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture) ; dératisation ; désinfection ; nettoyage et réparation de chaudières ; entretien et réparation de brûleurs ; entretien et réparation de coffres-forts et de chambres fortes ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; construction de stands de foire et de magasins ; déparasitage d'installations électriques ; peinture ou réparation d'enseignes ; installation et réparation d'entrepôts ; nettoyage de fenêtres ; horlogerie (entretien et réparation) ; installation et réparation de dispositifs d'alarme contre le vol ou l'incendie ; location de machines à nettoyer ; rembourrage de meubles ; réparation de capitonnages ; travaux de tapissiers ; travaux de vernissage ; restauration de mobilier ; réparation de pompes ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; traitement contre la rouille ; blanchissage du linge ; blanchisserie ; nettoyage de couches (lingerie) ; nettoyage d'habits ; lavage du linge ; lessivage ; repassage du linge ; nettoyage à sec ; pressage à vapeur de vêtements ; raccommodage ; rénovation de vêtements ; nettoyage de vêtements ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Télécommunications ; télécommunications par satellite ; télécommunications par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; agences d'informations (nouvelles) ; collecte et diffusion d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications à travers des réseaux multinationaux de télécommunication ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; radiodiffusion et télédiffusion, notamment hertziennes, par satellite et/ou par câble ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services télex ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; services radiotéléphoniques ; services de téléconférence, audio et vidéo ; services de diffusion vidéo ; transmission de télégrammes ; messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones, de télécopieurs, de modems ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; services de télécommunications à travers le réseau Internet ; services d'informations en ligne ; transmission électrique de données à travers des réseaux de traitement à distance d'information ou données, y compris l'lnternet et les réseaux intranets ; services de transmission, fourniture ou affichage d'informations ou données à partir d'une banque de données informatique ou à travers l'lnternet ; transmission d'informations ou données par traitement électronique d'images par ligne téléphonique. Transport ; transport, acheminement et livraison de marchandises et produits, y compris de denrées alimentaires, de marchandises périssables et de produits surgelés ; transport par camions, par camionnettes, par semi-remorques ; par unités de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) ; transport intermodal (combiné) de marchandises et d'unités de transport intermodal ; transport sous température dirigée, notamment transport frigorifique, réfrigérant ou isotherme ; chargement et déchargement ; distribution de caisses et colis ; transbordement et manutention de véhicules et d'unités de transport intermodal ; garage de véhicules ; services de parcs de stationnement ; dépôt, stockage, entreposage et emmagasinage de marchandises et produits, y compris au froid ; stockage d'unités de transport intermodal ; triage et assemblage de lots en vue de leur expédition et transport ; localisation et manutention de caisses et colis et de stocks ; conditionnement, emballage, suremballage et empaquetage de marchandises et produits ; affrètement ; affrètement de véhicules de transport de marchandises ou d'unités de transport intermodal ; prêt et location de véhicules, d'automobiles, de voitures, de galeries pour véhicules, de conteneurs de transport et d'entreposage, de wagons ; location de véhicules de transport de marchandises ou d'unités de transport intermodal ; location de places de stationnement, de garages, d'entrepôts, de réfrigérateurs, de chambres froides ; location d'aires de stockage d'unités de transport intermodal ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports de marchandises et d'unités de transport intermodal, et de leur stockage ou entreposage ; services d'expédition ; coordination de la circulation de véhicules de transport de marchandises ou d'unités de transport intermodal ; informations en matière de transport ; informations en matière de transport, stockage ou entreposage de marchandises et d'unités de transport intermodal, et d'organisation logistique y afférente ; inspection de marchandises, d'unités de transport intermodal ou de véhicules, avant et après transport ; inspection d'unités de transport intermodal avant et après stockage ; services de commissionnaires en transport ; courtage de transport et de fret ;messagerie (courrier ou marchandises) ; remorquage ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; transport de personnes, de passagers, de voyageurs, de bagages et de colis ; collecte, enlèvement, acheminement et livraison de bagages et de colis ; entreposage de bagages et de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de voyagistes ; organisation de transports, de voyages, de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservation et location de places dans les transports ; réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de transit ; informations en matière de transport et de voyages ; distribution de courrier, de journaux et périodiques, de catalogues, de colis ; transport en automobile ; services d'autobus ; transport en ambulance ; transport en chemin de fer ; transport et décharge d'ordures ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; transport en chaland ; transport fluvial ; transports maritimes ; transports en navire transbordeur ; entreposage de bateaux ; locations de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; services de brise-glace ; services de navigation ; renflouage de navires ; sauvetage de navires ; location de cloches à plongée ; location de scaphandres (lourds) ; sauvetage sous-marin ; actionnement des portes d'écluses ; déménagement ; déménagement de mobilier ; transport de meubles ; fret (transport de marchandises) ; courtage de fret ; courtage de transport ; courtage maritime ; distribution d'énergie ; distribution de l'électricité ; distribution des eaux ; adduction d'eau ; transport par pipelines, par oléoducs ; charroi ; pilotage ; services de sauvetage ; services de trams ; location de chevaux ; locations de fauteuils roulants ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Traitement de matériaux ; assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; traitement des métaux ; revêtement de métaux ; trempe des métaux ; coulage des métaux ; travaux de forge ; laminage ; chaudronnerie ; revêtement (placage) des métaux ; placage des métaux ; placage (revêtement) par électrolyse ; revêtement (placage) par électrolyse ; galvanisation ; placages au cadmium ; nickelage ; chromage ; étamage ; placage d'or ; dorure ; argenture (argentage) ; abrasion ; polissage (abrasion) ; décapage ; soudage ; brasage ; fraisage ; meulage ; magnétisation ; aimantation ; travaux sur bois ; abattage et débitage du bois ; rabotage ; sciage ; travail du cuir ; soufflage (verrerie) ; coloration des vitres par traitement de surface ; polissage du verre optique ; travaux sur céramique ; services de tannerie ; travaux de peausserie ; teinture du cuir ; teinture de chaussures ; travaux de sellerie ; travail des fourrures ; façonnage des fourrures ; lustrage des fourrures ; satinage des fourrures ; teinture des fourrures ; traitement antimite des fourrures ; traitement de textiles ; apprêtage de textiles ; ignifugation de textiles ; teinture de textiles ; ourdissage ; traitement de tissus ; blanchiment de tissus ; ignifugation de tissus ; imperméabilisation de tissus ; teinture de tissus ; traitement pour l'infroissabilité des tissus; découpage d'étoffes ; calandrage d'étoffes ; bordage d'étoffes ; rétrécissement d'étoffes ; ignifugation d'étoffes ; teinture d'étoffes ; traitement antimite d'étoffes ; traitement de la laine ; service de teinturerie ; services de tailleurs ; surpiquage de tissus ; retouche de vêtements ; retouche d'habits ; broderie ; couture ; traitement du papier ; apprêtage du papier ; gravure ; photogravure ; traçage par laser ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; traitement des films cinématographiques ; impression de dessins ; reliure ; plastification de documents ; encadrement d'oeuvres d'art ; reproduction de clés ; traitement du pétrole ; raffinage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; location de générateurs ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; raffraîchissement, désodorisation et purification de l'air ; traitement de l'eau ; abattage d'animaux ; pressurage de fruits ; conservation des aliments et des boissons ; fumage d'aliments ; meunerie ; taxidermie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services d'un mécanicien-dentiste ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; académies (éducation) ; pensionnats ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; écoles maternelles (éducation) ; éducation religieuse ; épreuves pédagogiques ; initiation et formation à l'informatique et à la micro-informatique, à la gestion, au droit, aux techniques de vente et aux enseignements assistés par ordinateurs ; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication de livres ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres et de périodiques ; services de bibliothèques itinérantes ; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images ; prêt et location de films cinématographiques, de bandes et cassettes vidéo et de vidéogrammes, de séries télévisées ; prêt et location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision, de séries télévisées ; postsonorisation ; postsynchronisation ; postproduction cinématographique ou vidéo ; rédaction de scénarios ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation de fêtes, de kermesses, de carnavals, de feux d'artifice ; organisation de festivals, notamment de cinéma et de théâtre ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; représentations publiques et/ou radiophoniques et/ou télévisées et/ou télématiques d'artistes-interprètes ; location de décors et d'éléments de décor de théâtre, de cinéma, d'opéra et de spectacles ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; réservation de places de concerts, de théâtre, de cinéma, d'opéra, de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; studios d'enregistrement sonore, de cinéma, de vidéo, de télévision, de radio ; cirques ; music-hall ; services de musée (présentation, expositions) ; services de discothèques ; organisation et conduite de séminaires, cours magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; services de clubs de supporters ; planification de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; dressage d'animaux ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services d'orchestres ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; parcs et jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions et d'événements sportifs ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; location de stades ; location de courts de tennis ; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; location d'équipements de plongée sous-marine ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; représentations publiques et/ou radiophoniques et/ou télévisées et/ou télématiques d'un groupe musical ; divertissement musical ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; réservation de places de concerts, de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; édition de supports imprimés, de supports audio et audiovisuels enregistrés ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou vidéo, de films, de programmes radiophoniques ou de télévision ; services de clubs (divertissement) ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Services hôteliers ; services de gouvernantes ; services de personnel de maison ; hébergement temporaire, notamment en hôtel ; services de motels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions ; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; organisation de réunions religieuses ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de bar, de bar d'hôtel, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de brasseries (restaurants) ; services culinaires (préparation de mets ou repas) ; services de traiteurs ; restauration (plats ou repas), à la place, à emporter ou livrée ; restauration collective ; restauration d'entreprises ; restauration pour enfants ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; réservation de tables de restaurants ; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques, de machines à tricoter ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; crèches d'enfants ; pouponnières ; aide à l'accouchement ; art dentaire ; services d'un mécanicien-dentiste ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; services de banques de sang ; chiropractie (chiropraxie) ; chirurgie esthétique ; consultation en matière de pharmacie ; physiothérapie ; interprétation du langage gestuel ; services d'un psychologue ; services hospitaliers ; hospices (maisons d'assistance) ; services de gardes-malades ; services de santé ; dispensaires ; cliniques ; sanatoriums ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; maisons de retraite pour personnes âgées ; location d'installations sanitaires ; services médicaux ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; salons de beauté ; services de manucure ; massage ; services d'opticiens ; enterrement ; confection de couronnes ; pompes funèbres ; crémation ; services vétérinaires ; art vétérinaire ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; chenils ; pensions pour animaux ; services d'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de matériel de jardinage ; destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture) ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; destructions des mauvaises herbes ; entretien de pelouses ; chirurgie des arbres ; arboriculture ; horticulture ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; informations et conseils en matière de jardinage, d'horticulture, d'arboriculture, de décoration florale ; tri de déchets et de matières premières de récupération ; imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique ; sérigraphie ; photocomposition ; photographie ; microfilmage ; reportages photographiques, cinématographiques ou vidéo ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; ingénierie informatique ; consultation technique en matière informatique et de télécommunication ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, y compris dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; programmation pour ordinateurs ; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques, télématiques et de télécommunications en général ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; reconstitution de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audits en matière d'informatique ; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises ; arpentage ; étalonnage (mesurage) ; levés de terrain ; étude de projets techniques ; prospection géologique ; recherches géologiques ; expertises géologiques ; recherche scientifique et industrielle ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; consultation technique sur la protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; recherches en physique ; recherches en cosmétologie ; services de laboratoires ; recherches en bactériologie ; recherches biologiques et biotechnologiques ; recherches en chimie ; services de chimie ; analyse chimique ; prospection de pétrole ; exploration sous-marine ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; essai de matériaux et de produits ; essai de textiles ; services d'informations météorologiques ; accompagnement (escorte) ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences de détectives ; agences de surveillance nocturne ; ouverture de serrures ; services de surveillance de personnes, d'animaux et de biens ; enquêtes sur personnes portées disparues ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; recherches judiciaires ; recherches en généalogie ; établissement d'horoscopes ; assistance légale (tutelles) ; exploitation de brevets ; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, et marques ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales ; services d'échange de correspondance ; gérance de droits d'auteur et d'artistes-interprètes ; services de traduction ; bureaux de rédaction ; conseils en propriété intellectuelle ; informations et services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; consultation professionnelle juridique en matière de franchisage ; consultation juridique sur la protection de l'environnement ; orientation professionnelle ; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; gestion de lieux d'expositions ; authentification d'oeuvres d'art ; architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; location de constructions transportables ; arpentage ; services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; informations sur la mode ; décoration intérieure ; architecture intérieure ; composition florale ; conseil et consultation en matière de stylisme, d'architecture intérieure, de décoration et d'ameublement ; conseil technique en matière d'éclairage ; services d'extinction du feu ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.